STATUTS

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Article 1 
Raison sociale
 
Sous la raison sociale KIHON KARATE CLUB ci-après (KKC), il est constitué pour une durée illimitée une association, sans but lucratif, régie par les présents statuts et les articles 60 et ss du CCS.
L’association est politiquement, confessionnellement et ethniquement neutre.
 
Article 2
Siège
 
Le siège du  KKC est à La Chaux-de-Fonds.
 
Article 3
But
 
Le KKC a pour but principalement de promouvoir la pratique du karaté-do  et accessoirement d’organiser des cours de self-défense dans le district de La Chaux-de-Fonds.
Le KKC peut adhérer à d’autres fédérations ou clubs.
 
Article 4
Ressources
 
Les ressources du KKC sont constituées par :
-         les cotisations des membres
-        les dons, legs et les subsides
-        les intérêts du capital
-        les produits divers des activités de l’association
 
Article 5
Membres
 
Le KKC est composé de membres actifs et passifs.
Pour être membre actif ou passif du KKC, les conditions suivantes doivent être remplies :
 
-         avoir une bonne moralité
-         accepter les règles et la discipline indispensables à la pratique du karaté-do
-         se conformer aux statuts et au règlement du dojo
-         demander par écrit sur bulletin d’inscription sa qualité de membre
-         s’acquitter d’une finance d’inscription et régulièrement d’une cotisatioN
 
Chaque membre, jusqu’à 15 ans révolus, doit obligatoirement se présenter avec son bulletin d’inscription accompagné de son représentant légal auprès du chef technique.
 
Les étudiants présenteront leur carte d’étudiant.
 
Chaque membre peut démissionner moyennant un préavis d’un mois pour la fin du mois suivant, cotisation acquittée. Il adressera une lettre recommandée au KKC.
 
Tout membre peut être exclu du KKC par décision de l’assemblée générale sur proposition du comité pour faute grave, comportement inadéquat. Un droit de recours est prévu dans les 10 jours dès réception de la décision d’exclusion auprès du Président.
 
Article 6
Assurances
 
Chaque membre doit être assuré personnellement contre les accidents. Le KKC décline toute responsabilité.
 
Article 7
Cotisations
 
La finance d’inscription et la première cotisation mensuelle ou annuelle s’acquittent au dojo auprès du chef technique.
Chaque membre actif ou passif s’acquitte d’une cotisation mensuelle ou annuelle.
Le paiement de la cotisation mensuelle doit être effectué jusqu’au 10 du mois suivant.
Le paiement de la cotisation annuelle doit être effectué jusqu’au 10 du mois suivant.
En cas de force majeure (maladie, accident, militaire, absence momentanée, etc), chaque membre actif peut être mis au bénéfice, sur demande écrite au comité, d’un congé momentané tout en restant membre du KKC en s’acquittant durant ce congé d’une cotisation de Fr. 5.--. L’acceptation de la demande incombe au comité.
Tout membre du KKC assurant régulièrement la direction d’un entraînement peut prétendre à une diminution de cotisation ; le comité fixera cette cotisation spéciale.
 
Article 8
Organisation
 
Les organes du KKC sont :
-         l’assemblée générale
-         le comité
-         les vérificateurs des comptes
-         la direction technique
 
Article 9
Assemblée générale
 
L’assemblée générale ordinaire a lieu une fois par an, dans les 6 premiers mois de l’année.
Les membres et parents sont convoqués personnellement par courrier normal par le comité 15 jours avant la date de l’assemblée.
Chaque membre peut faire part de questions ou de propositions à traiter lors de l’assemblée générale par écrit au comité10 jours avant l’assemblée.
Seuls les membres ayant 16 ans révolus ont le droit de vote. Pour les autres, les parents les représentent.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
 
L’assemblée générale a les compétences suivantes :
-         elle élit le président
-         elle élit le comité
-        elle élit deux vérificateurs des comptes
-        elle fixe les cotisations annuellement
-        elle approuve les comptes et les différents rapports
-         elle décide de la modification des statuts
-         elle entérine la dissolution du club
-         elle peut exclure des membres
 
Article 10
Comité
 
Le comité se compose de minimum 5 personnes :
-         un président
-         un vice-président
-         un secrétaire
-         un caissier
-         d’assesseurs
-         un / des directeurs techniques
 
Il est élu pour un an par l’assemblée générale. Ses membres sont immédiatement rééligibles.
Le comité exécute les décisions de l’assemblée générale ; il traite et liquide les activités administratives et sportives du club entre les assemblées générales. Il favorise les contacts entre membres du club ; il établit le calendrier annuel des manifestations sportives et récréatives. Il peut représenter l’association envers des tiers.
Il exclut les membres qui ne se sont pas acquitté de leurs cotisations après le deuxième rappel ; il décide d’accorder les congés spéciaux momentanés avec cotisation réduite et délibère pour les cotisations des directeurs d’entraînement.
Le comité se réunit aussi souvent que l’exigent les affaires à traiter sur convocation écrite du secrétaire.
 
Article 11
Cahier des charges
 
Le président
-         dirige les assemblées générales et les comités
-         représente et engage le KKC avec un autre membre du comité
-         rédige un rapport annuel
 
Le vice-président
-         remplace le président
 
Le secrétaire
-         convoque les comités et les assemblées générales
-         rédige les ordres du jour et les procès-verbaux
-         assure la correspondance
-         conserve les archives
 
Le caissier
-         tient la comptabilité du club
-         établit un bilan annuel
-         règle les factures et encaisse les cotisations
 
Les assesseurs
-         sont à disposition du comité pour des tâches ou fonctions spéciales
 
Les vérificateurs des comptes
-         contrôlent les comptes une fois par an
-         rédigent et présentent un rapport de vérification à l’attention de l’assemblée générale
 
La direction technique
-         assure et dirige les entraînements des membres
-         favorise la participation aux compétitions nationales
-         organise des tournois et des stages de formation
-         rédige un rapport annuel
 
Article 12
Modifications des statuts
 
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une décision à la majorité des voix lors d’une assemblée générale prévue à cet effet.
 
Article 13
Dissolution
 
Une assemblée générale extraordinaire peut décider la dissolution du club à une majorité des ¾ des membres présents.
L’éventuel excédent financier sera remis à un club sportif.
 
Statuts modifiés par l’assemblée générale du 9 mars 2001.