- Article 1
- Raison sociale
-
- Sous la raison sociale
KIHON KARATE CLUB ci-après (KKC), il est constitué pour une durée illimitée une
association, sans but lucratif, régie par les présents statuts et les articles
60 et ss du CCS.
- L’association est politiquement, confessionnellement et
ethniquement neutre.
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- Article 2
- Siège
-
- Le siège du KKC est à
La Chaux-de-Fonds.
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- Article 3
- But
-
- Le KKC a pour but principalement de promouvoir la pratique
du karaté-do et accessoirement
d’organiser des cours de self-défense dans le district de La Chaux-de-Fonds.
- Le KKC peut adhérer à d’autres fédérations ou clubs.
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- Article 4
- Ressources
-
- Les ressources du KKC sont constituées par :
- -
les
cotisations des membres
- - les
dons, legs et les subsides
- - les
intérêts du capital
- - les
produits divers des activités de l’association
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- Article 5
- Membres
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- Le KKC est composé de membres actifs et passifs.
- Pour être membre actif ou passif du KKC, les conditions
suivantes doivent être remplies :
-
- - avoir
une bonne moralité
- -
accepter
les règles et la discipline indispensables à la pratique du karaté-do
- -
se
conformer aux statuts et au règlement du dojo
- -
demander
par écrit sur bulletin d’inscription sa qualité de membre
- -
s’acquitter
d’une finance d’inscription et régulièrement d’une cotisatioN
-
- Chaque membre, jusqu’à 15 ans révolus, doit obligatoirement
se présenter avec son bulletin d’inscription accompagné de son représentant
légal auprès du chef technique.
-
- Les étudiants présenteront leur
carte d’étudiant.
-
- Chaque membre peut démissionner moyennant un préavis d’un
mois pour la fin du mois suivant, cotisation acquittée. Il adressera une lettre
recommandée au KKC.
-
- Tout membre peut être exclu du KKC par décision de
l’assemblée générale sur proposition du comité pour faute grave, comportement
inadéquat. Un droit de recours est prévu dans les 10 jours dès réception de la
décision d’exclusion auprès du Président.
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- Article 6
- Assurances
-
- Chaque membre doit être assuré personnellement contre les
accidents. Le KKC décline toute responsabilité.
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- Article 7
- Cotisations
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- La finance d’inscription et la première cotisation mensuelle
ou annuelle s’acquittent au dojo auprès du chef technique.
- Chaque membre actif ou passif s’acquitte d’une cotisation
mensuelle ou annuelle.
- Le paiement de la cotisation mensuelle doit être effectué
jusqu’au 10 du mois suivant.
- Le paiement de la cotisation annuelle doit être effectué
jusqu’au 10 du mois suivant.
- En cas de force majeure (maladie, accident, militaire,
absence momentanée, etc), chaque membre actif peut être mis au bénéfice, sur
demande écrite au comité, d’un congé momentané tout en restant membre du KKC en
s’acquittant durant ce congé d’une cotisation de Fr. 5.--. L’acceptation de la
demande incombe au comité.
- Tout membre du KKC assurant régulièrement la direction d’un
entraînement peut prétendre à une diminution de cotisation ; le comité
fixera cette cotisation spéciale.
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- Article 8
- Organisation
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- Les organes du KKC sont :
- - l’assemblée
générale
- -
le
comité
- - les
vérificateurs des comptes
- - la
direction technique
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- Article 9
- Assemblée générale
-
- L’assemblée générale ordinaire a lieu une fois par an, dans
les 6 premiers mois de l’année.
- Les membres et parents sont convoqués personnellement par
courrier normal par le comité 15 jours avant la date de l’assemblée.
- Chaque membre peut faire part de questions ou de
propositions à traiter lors de l’assemblée générale par écrit au comité10 jours
avant l’assemblée.
- Seuls les membres ayant 16 ans révolus ont le droit de vote.
Pour les autres, les parents les représentent.
- Les décisions sont prises à la majorité des membres
présents.
-
- L’assemblée générale a les compétences suivantes :
- -
elle
élit le président
- -
elle
élit le comité
- - elle
élit deux vérificateurs des comptes
- - elle
fixe les cotisations annuellement
- - elle
approuve les comptes et les différents rapports
- -
elle
décide de la modification des statuts
- -
elle
entérine la dissolution du club
- -
elle
peut exclure des membres
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- Article 10
- Comité
-
- Le comité se compose de minimum 5 personnes :
- -
un
président
- -
un
vice-président
- -
un
secrétaire
- -
un
caissier
- -
d’assesseurs
- -
un
/ des directeurs techniques
-
- Il est élu pour un an par l’assemblée générale. Ses membres
sont immédiatement rééligibles.
- Le comité exécute les décisions de l’assemblée
générale ; il traite et liquide les activités administratives et sportives
du club entre les assemblées générales. Il favorise les contacts entre membres
du club ; il établit le calendrier annuel des manifestations sportives et
récréatives. Il peut représenter l’association envers des tiers.
- Il exclut les membres qui ne se sont pas acquitté de leurs
cotisations après le deuxième rappel ; il décide d’accorder les congés
spéciaux momentanés avec cotisation réduite et délibère pour les cotisations
des directeurs d’entraînement.
- Le comité se réunit aussi souvent que l’exigent les affaires
à traiter sur convocation écrite du secrétaire.
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- Article 11
- Cahier des charges
-
- Le président
- -
dirige
les assemblées générales et les comités
- - représente
et engage le KKC avec un autre membre du comité
- - rédige
un rapport annuel
-
- Le vice-président
- -
remplace
le président
-
- Le secrétaire
- -
convoque
les comités et les assemblées générales
- -
rédige
les ordres du jour et les procès-verbaux
- -
assure
la correspondance
- -
conserve
les archives
-
- Le caissier
- -
tient
la comptabilité du club
- -
établit
un bilan annuel
- -
règle
les factures et encaisse les cotisations
-
- Les assesseurs
- -
sont
à disposition du comité pour des tâches ou fonctions spéciales
-
- Les vérificateurs des comptes
- -
contrôlent
les comptes une fois par an
- -
rédigent
et présentent un rapport de vérification à l’attention de l’assemblée générale
-
- La direction technique
- -
assure
et dirige les entraînements des membres
- -
favorise
la participation aux compétitions nationales
- -
organise
des tournois et des stages de formation
- - rédige
un rapport annuel
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- Article 12
- Modifications des statuts
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- Les statuts ne peuvent être modifiés que par une décision à
la majorité des voix lors d’une assemblée générale prévue à cet effet.
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- Article 13
- Dissolution
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- Une assemblée générale extraordinaire peut décider la
dissolution du club à une majorité des ¾ des membres présents.
- L’éventuel excédent financier sera remis à un club sportif.
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- Statuts modifiés par l’assemblée générale du 9 mars 2001.
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